mercredi 30 septembre 2009
compte rendu de la réunion du 11 septembre 2009
Présentes : |
Borello Karine Cornevaux Yvette Cournand Sabine Duvivier Ludivine Figueira Célia Fleck Alexandra |
Maurat Isabelle Pantel Michèle Piétri Evelyne Richard Danielle Roze Alexandra Valle Caridad |
Absentes : |
Garcia Isabelle Hernandez Stéphanie |
Marion Mireille Quang Marie-Noëlle |
21h05 Formation PSC1
(Prévention et Secours Civiques niveau 1)
Cette formation s’est déroulée en deux matinées les 19 et 20 septembre 2009 de 8h00 à 13h00
Dans la petite salle de Georges Brassens à Fourques.
Cette formation s’est bien passée, malgré la peur et le stress de certaines.
Les formateurs étaient très bien, ils sont venus avec leurs matériels (rétroprojecteur, couverture de survie, maquillage, mannequin, défibrillateur, etc…….), leurs connaissances et expériences.
Très professionnels, ils faisaient participer tout le monde, ensuite une personne était confrontée à un cas concret correspondant au module étudié.
Ils répondaient à nos questions avec simplicité et aisance et nous montraient concrètement comment faire, et réagir.
Ses professionnels du secours nous ont enseigné les premiers gestes à accomplir en cas d'accident.
Contrairement aux idées reçues, la maison n’est pas un havre de sécurité surtout pour les enfants et les personnes âgées.
Chaque pièce peut comporter de véritables pièges.
L’enfant n’est pas un adulte en miniature. Sa vision, son appréhension des choses, ses réactions, ses impulsions, sont différentes de celles des « grands ».
L’enfant doit être imprégné tout au long de sa vie par l’esprit de prévention
Ces deux matinées furent très enrichissantes pour notre métier. En effet, nous travaillons avec des enfants et l’accident peut arriver à tout moment «ça n’arrive pas qu’aux autres ».
En fin de formation, le dimanche, tout le monde est reparti soulagé avec son attestation en poche en attendant les diplômes dans une quinzaine de jour.
C’est pourquoi nous assistantes maternelles, professionnelles de la petite enfance, passons cette formation PSC1 pour pouvoir prévenir, aider en connaissant les premiers gestes de secours.
Week-end positif, à dans un an pour le recyclage.
Résumé : Ludivine Divivier
21h30 Préparation de la Bourse aux jouets
22h15 Journée nationale des Assistantes Maternelles
Rappel : 19 novembre 2009
22h30 Arbre de Noël (réservé aux adhérents de l'association)
Rappel : 12 décembre 2009 à 16h
Centre Georges Brassens
22h35 Questions Diverses
- Nous avons mis à jour la feuille des disponibilités.
- Nous avons expliqué rapidement la VAE et demandé qui est intéressée par le cap petite enfance en VAE.
-
- Explication rapide du Droit individuel à la Formation (DIF).
Vous pouvez prendre connaissance de vos droits acquis au titre du DIF, en vous connectant sur le portail IRCEM.COM et renseigner vos coordonnées inscrites sur la carte que vous avez dû recevoir de l'IRCEM. Ou en téléphonant au 03.20.45.35.22.
- Grippe A.
Je vous ai envoyé par internet, des documents concernant la conduite à tenir en cas de grippe A pour vous et les parents. (hygiène, symptômes, accueil de l'enfant grippé…). Pour celles qui n'ont pas internet, je pense que vous pouvez vous les procurer auprès de la PMI ou de la mairie.
vendredi 5 juin 2009
Compte rendu de la réunion 19 mai 2009
* Préparation de la Formation premiers secours PSC1
* Présentation de la soirée ""Projection du film et des photos du carnaval"" du vendredi 29 mai à la salle Jean Jaurès
Les photos du carnaval seront exposées sur panneaux et le film sera projeté sur écran.
Les photos seront vendues 1€ pièce et le film 5€.
Un verre de l'amitié sera servi et offert par l'association.
* Préparation du cadeau de la Fête des mères
* Préparation du cadeau de la Fête des pères
* Sorties programmées : fontvieille, bellegarde, vieux mas, ...
Lundi 8 juin : sortie au parc de Fontvieille
Lundi 22 juin : sortie au plan d'eau de Bellegarde
Mercredi 8 juillet : sortie au parc de Bellegarde
Une sortie au Vieux mas est prévue, inscrivez-vous auprès de karine.
* Présentation du spectacle de Noël
* Questions diverses
vendredi 13 mars 2009
Compte rendu de la réunion 10 mars 2009
* Création d'une liste des enfants accueillis par l'association (16 ass mat et 40 enfants)
* Remplacement de la Trésorière
* Préparation du Carnaval
* Préparation de la Bourse aux jouets...
* Préparation de la Chasse aux oeufs
* Elaboration d'un questionnaire à destination des parents
* Compte rendu de la rencontre avec "Les petites Bouilles" association d'ass mat d'Arles
dimanche 21 décembre 2008
COMPTE RENDU du Conseil d'administration du 16 décembre 2008
Les 16 Assistantes Maternelles étant présentes, nous pouvons commencer le Conseil d'Administration.
L'ordre du jour :
- Bilan Moral
- Bilan des activités
- Bilan financier
- Présentation des projets 2009
9 réunions (thèmes divers)
Bilan des activités et des manifestations
Bibliothèque (ouverte au public):
Du 1er janv au 30 juin 2008 : Tous les 1er jeudi de chaque mois
Du 1er sept au 30 déc 2008 : Tous les 1eret 3ième jeudi de chaque mois
.
Une discussion sur ces sujets amène tous les membres présents à adopter ces comptes-rendus.
2- Compte-rendu financier :
La Trésorière nous fait lecture du bilan financier de l'Association, et du budget prévisionnel 2009.
Ils seront consultables sur simple demande.
Ces comptes-rendus sont adoptés à l'unanimité des membres présents.
mercredi 17 décembre 2008
Compte rendu de l'Assemblée Générale du 16 Décembre 2008
Procès-verbal de l’Assemblée Générale
Du 16 Décembre 2008
Les membres du Conseil d’administration, sont exclusivement les assistantes maternelles de Fourques qui ont souhaité adhérer à l’association :
CORNEVAUX Yvette PIETRI Evelyne
COURNAND Sabine QUANG Marie-Noëlle
DOS SANTOS FIGUEIRA Célia RICHARD Danielle
GARCIA Isabelle ROZE Alexandra
HERNANDEZ Stéphanie VALLE CARIDAD
PANTEL Michèle
Ordre du jour
- Bilan Moral
- Bilan des activités
- Bilan financier
- Présentation des projets 2009
Bilan moral
En ce qui concerne l’année écoulée, je vous présente les dates importantes :
* La création de l’association est votée à l’unanimité le 15 décembre 2007
* L’association est parue au Journal Officiel le 12 Avril 2008
* Nous avons rencontré nos principaux partenaires pour leur présenter l’association « Lou Pitchoun » et ses objectifs
- 27 mars : Docteur Abrial (Médecin de la PMI et du Centre Médico-Social de Beaucaire)
- 28 Mai : Monsieur Dumas (Maire de Fourques), et ses adjoints (Monsieur Azema, Monsieur Joos et Madame Arsac)
- 28 Août : Madame Constantial (Chef du Service Petite Enfance - Conseil Général du Gard)
* Depuis le 1er janvier 2009, nous sommes affiliées à l’UFNAFAAM (Union Fédérative Nationale des Associations de Famille d’Accueil et des Assistantes Maternelles)
L'UFNAFAAM est une fédération nationale, regroupant en 2008 près de 20 000 adhérents assistants maternels et familiaux, membres de 188 associations qui se répartissent sur toute la France.
Ses 20 000 adhérents font d'elle, le mouvement national le plus représentatif et le plus important de la profession.
Nos objectifs :
Lors de la première réunion, nous avions toutes défini un objectif à atteindre, je vous en fais un résumé :
- Réunions sur le thème de l’enfant (sommeil, éveil, développement, …) avec l’aide d’un intervenant
- Réunions sur le métier des Assistantes Maternelles (Impôts, mensualisation, contrat,…)
- Activités manuelles (peinture, fabrication de cadeaux pour les fêtes, atelier de création de marionnettes, …)
- Activités culturelles (spectacle marionnettes, musique, bibliothèque, …)
- Sorties ( Vieux Mas, lac de Bellegarde, parc de Fontvieille, jardin d’enfants à Bellegarde, …)
- Goûters (Pâques, Noël, …)
- Manifestations (défilé du Carnaval, chasse aux œufs)
Bilan des réunions
Nous avons tenu 9 réunions depuis la création de l’association. Je vais vous les énumérer en vous précisant juste le thème principal.
5 décembre 2007 : Vote de la création de l’association
1er mars 2008 : Mise en place d’une liste des disponibilités des assistantes maternelles de l’association
29 mars 2008 : Dossier « La déclaration de revenus des assistantes maternelles »
26 avril 2008 : Mise à disposition d’un contrat de travail type
27 mai 2008 : Mise à disposition d’un bulletin de salaire type
24 juin 2008 : Organisation de la Bourse aux jouets
13 septembre 2008 : Vote pour l’adhésion à l’Ufnafaam
7 novembre 2008 : Dossier « L’entretien d’embauche et la mensualisation »
Nous proposons aux ass mat et aux parents toute une liste de documents sur ce thème (voir pièce jointe).
Depuis Sept 2008 : Nous travaillons sur la conception d’un projet pédagogique et d’un règlement intérieur avec l'aide du CG30 et de la PMI
16 décembre 2008 : Conseil d’administration, Assemblée Générale Extraordinaire.
Bilan des activités et des manifestations
17 décembre 2007 : Goûter de Noël à la cantine de l’école
Ce goûter a eu lieu un mercredi après midi dans le local de la petite cantine scolaire. Nous étions seulement entre assistantes maternelles, et cela nous a permis de nous rencontrer, car pour la plupart, nous ne nous connaissions pas.
Les enfants se sont également retrouvés pour la première fois tous ensemble, et cela s’est très bien passé. Ils ont pu goûter, chanter et danser tout l’après midi.
14 mars 2008 : Défilé du Carnaval dans les rues de Fourques
Ce fut une grande initiative qui fut très appréciée dans le centre du village par les personnes âgées et les commerçants, et la nouvelle place de la Mairie a enfin été animée. Beaucoup de familles ont participé au défilé avec leurs enfants, puisque nous l’avons organisé à la sortie du carnaval de l’école. Par contre, vu qu’à partir de l’année prochaine, l’école ne fera plus de carnaval, nous l’organiserons un samedi après midi.
Le trajet changera aussi, nous le ferons passer rue Cornille (où nous aurons plus de spectateurs) à la place du cours Charles de gaules, la rue était déserte...
Nous pensons qu’il faudrait mettre seulement les enfants déguisés dans le défilé, les parents suivront soit sur le côté, soit à la fin… et dans ce cas il faudrait renforcer la sécurité autour du défilé. Peut-être faire une barrière humaine.
Pour le prochain défilé, nous essaierons de mettre de la musique, pour animer un peu.
On fera un caramantran en papier mâché avec les enfants accueillis, et nous organiserons un goûter à la suite du carnaval, sur la place de la mairie, si le temps le permet.
Ce serait bien que tout le monde se déguise, enfants et parents.
4 avril 2008 : Chasse aux œufs de Pâques au Mas St Michel
Le lieu était agréable et à l’écart de la circulation. Pour le temps, nous avons eu beaucoup de vents, mais cela n’a pas empêché les enfants de chercher et ramasser les œufs en chocolat dans le champ. Nous avions mis un grand panier au milieu du champ où les enfants pouvaient déposer leurs trouvailles ; comme ça pas de jaloux, des plus petits au plus grands, tout le monde avait le même nombre de chocolats.
15 mai 2008 : Activités manuelles « Fête des Mères » au centre Georges Brassens (Fleur avec photo de l’enfant)
Ce fut une activité ludique avec la manipulation de peinture et colle, nous avons même chanté et goûté. Les enfants on pu réaliser la fleur à peindre à tour de rôle. La mairie nous avait prêté exceptionnellement la petite salle du centre Georges brassens. Nous nous sommes retrouvées très peu dans la salle, d’abord parce que nous n’avons eu l’accord du prêt de la salle que la veille à 23h. Donc pour prévenir tout le monde cela a été laborieux. Et ensuite, les plus petits faisant la sieste le matin, beaucoup d’ass mat n’ont pu venir. Mais l’activité a quand même été réalisée chez les ass mat absentes.
Ce fut une activité simple mais conviviale, car le simple fait de concevoir une activité en commun est totalement différent d’une activité chez l’ass mat. L’enfant doit partager le matériel, attendre son tour et pour certains, il faut un temps d’observation de ce que font les autres pour se lancer dans l’activité.
29 mai 2008 : Activités manuelles « Fête des Pères » chez l’assistante maternelle (paon réalisé avec les mains de l’enfant)
Cette activité a été réalisée chez l’assistante maternelle, nous n’avons pas pu avoir de salles pour la réaliser.
Juillet 2008 : Sorties au parc de jeux de Fontvieille et lac de Bellegarde
Ces sorties ont été organisées individuellement selon les possibilités de chacune.
Nous organiserons peut être un pique nique toutes ensembles au printemps, car ce fut des journées ou matinées très agréables.
12 octobre 2008 : Bourse aux jouets, vêtements et articles de puériculture
Notre première Bourse aux jouets fut très bien organisée, avec beaucoup de travail en amont. Toutes les assistantes maternelles avaient un poste à tenir tout au long de la journée, et tout c’est très bien passé. Une super ambiance et un grand nombre de visiteurs. Nous avons compté 270 adultes.
Pour la prochaine Bourse aux jouets, nous éditerons les affiches beaucoup plus à l’avance. Car nous avons eu l’accord de la mairie seulement 15 jours avant le jour de la Bourse aux jouets. Nous ferons paraître l’annonce sur les journaux de La Provence, Midi Libre et La farandole.
Les donations des familles furent très appréciables. Mais beaucoup de parents n’étaient pas au courant que nous récoltions des jouets et des vêtements.
Je pense que nous ne reproduirons pas le stand maquillage, qui nous a coûté très cher, puisque nous avons acheté exclusivement des produits non allergisants et de qualité.
Peut être distribuer des tracts à la sortie de l’école et refaire la distribution dans les boites aux lettres pour informer le plus de monde possible.
Pour les prochaines fois, nous ferons moins d’achats pour la buvette. Heureusement, nous avons eu un don de boissons et de chips de la part de la station service Discal (boulevard Georges Clemenceau à Arles).
6 décembre 2008 : Goûter de Noël au Centre Georges Brassens
Ce goûter était réservé aux enfants que nous accueillons accompagnés de leurs parents.
Nous avons pu goûter tous les gâteaux que les assistantes maternelles et les parents avaient préparés.
Nous avons eu la visite du clown « Chamallow », un peu trop tôt dans l’après midi (16h15), car tout le monde n’était pas arrivé. Mais il a eu un grand succès.
Le conte s’est bien déroulé, malgré le manque de vigilance de certains parents à faire silence et le faire respecter par leur enfant. L’année prochaine, nous baisserons la lumière pendant le conte. Et pourquoi pas, adapter un conte et le reproduire en marionnettes.
Les parents ont pu se retrouver et discuter entre eux, ils n’ont pas toujours le temps au domicile de l’ass mat, et ont pu retrouver des amis parmi les parents d’autres enfants.
Ensuite l’arrivée du Père Noël, ce fut l’émerveillement pour les enfants et les adultes.
La distribution des sachets de chocolats à chaque enfant par la main du Père Noël fut géniale ainsi que la présentation des ballotins dans le panier, très bien décoré. Après avoir reçu leur petit sachet les enfants commençaient à partir et il nous restait qu’à nettoyer les salles.
Nous avions organisé une exposition sur le métier d’ass mat et quelques notions d’éveil de l’enfant (sommeil, l’alimentation, sécurité, et son développement).
Des prospectus étaient à la disposition des parents pour leur apporter des précisions sur divers thèmes (obésité, sommeil, alimentation, mort subite du nourrisson, conseil sur la sécurité du domicile, …).
Nous avions aussi mis à disposition des parents, des photos de toutes les manifestations de l’association depuis le début de l’année. Nous ne l’avions pas assez expliqué aux parents et pour la plupart ils n’ont pas compris que les photos étaient pour eux.
Nous avons offert une composition de chocolats aux intervenants (conteuse, clown et Père Noël) pour les remercier de leur participation bénévole.
Bilan financier
Je vais à présent vous présenter le bilan financier de l’année 2008 et nos prévisions budgétaires pour l’année 2009.
Je voudrais juste faire une précision, nous fonctionnons sans subvention de la part de la mairie ou du conseil général. Tout ce qui est réalisé par l’association, c’est grâce aux cotisations des assistantes maternelles et des parents.
Certains parents nous font même des dons en numéraire et à chaque manifestation les assistantes maternelles participent financièrement aux frais.
Plus nous serons nombreux, plus nous aurons la possibilité de concrétiser nos projets pour vos enfants.
En adhérant à l’association, vous offrez à vos enfants la possibilité de participer à des activités (éveil sensoriel, activités motrices, activités manuelles, activités musicales…) et des sorties (Le Vieux Mas, Zoo de la Barben, Seaquarium, …).
Vous leur permettez d’assister à des spectacles (clowns, marionnettes, sculpteur de ballons, …).
Nous vous remercions pour votre adhésion.
Le bilan financier est disponible sur simple demande.
Projet 2009
L’ensemble de nos projets n’est pas encore définitivement arrêté, cependant :
Manifestations programmées
14 mars 2009 : Défilé du Carnaval
5 avril 2009 : Bourse aux jouets, articles de puériculture et vêtements
18 avril 2009 : Chasse aux œufs de Pâques
4 oct 2009 : Bourse aux jouets, articles de puériculture et vêtements
21 nov 2009 : Journée Nationale des Assistantes Maternelles
12 déc 2009 : Goûter de Noël
Projet
16 et 17 Mai 2009 : Formation PSC 1 (Prévention et secours civiques niveau 1)
Projets en discussion
Massages pour les enfants
Fabrication de marionnettes
Atelier musical
Création d’un Petit journal
Création d’un site web ou amélioration du blog
Question et commentaire
Si vous avez des questions à poser, nous sommes à votre disposition.
CONCLUSION
Je souhaite personnellement remercier tous les membres du Conseil d’Administration pour leur aide et leur soutien tout au long de cette année 2008.
Notre programme 2008 était peut-être trop chargé pour une année de création, mais je retiens quand même que nos objectifs ont été respectés, dans l’ensemble.
Je conclurai cette assemblée générale en vous précisant que tous les documents, bilan moral et financier, compte-rendu des soirées thématiques, articles de presse et autres sont à votre disposition à tout moment et sur simple demande.
dimanche 16 novembre 2008
COMPTE RENDU de la réunion du 7 Novembre 2008
21h15 Compte rendu de la Bourse aux jouets
Il en ressort une satisfaction générale.
Nous allons refaire une bourse aux jouets en avril
* Journée nationale des Assistantes Maternelles
Date officielle : 19 novembre 2008
Le repas en commun aura lieu le 5 décembre au restaurant
« Les Lavandes » à Mas Blanc.
* Arbre de Noël
Nous organisons un goûter de Noël au centre Georges Brassens
le samedi 6 décembre 2008
de 16h à 18h
Les parents seront invités avec leurs enfants à partager un goûter convivial.
* Agenda des nounous
Un agenda très complet est disponible sur le site bébé-nounou.com
Tarif : 3,5 €
Format A5 (10 x 15 cm) : petit et pratique.
Format A4 (21 x 29,7 cm) : plus de place pour tout noter.
22h30 Dossier
* L’embauche
Liste des documents disponibles auprès de l’association
Thème l’embauche
- L’entretien téléphonique
- Se préparer avant l’entretien (convention collective, attestation d’agrément, attestation d’assurance, engagement réciproque, …)
- L’entretien – sujets à aborder
- Questionnaire sur l’enfant
- Lettre aux parents expliquant les débuts chez l’assistante maternelle
- Engagement réciproque
- Coordonnées des différents organismes pour les parents
- Contrat de travail et d’accueil
- Modèle de bulletin de salaire
- Le formulaire de la déclaration à la Paje ou à l’Afeama
- Explication de la période d’adaptation
- Explication « A quoi sert l’indemnité d’entretien »
- Les conseils d’un bébé envers ses parents et son assistante maternelle
- Modèle de protocole à faire remplir par le médecin
- Autorisation de prendre l’enfant en photo
- Formule de calcul pour la mensualisation
* La mensualisation
Salaire horaire minimum brut : 2,45 €
Salaire horaire minimum net : 1,90 €
Durée de travail quotidienne maximale : 13 h
Durée de travail hebdomadaire maximale : 48 h
Heures majorées au-delà de la 45ième heures par semaine
Indemnité entretien minimum :
2,65 € par enfant et par jour de 8 h
2,82 € par enfant et par jour de 9 h
0,313 € par heure supplémentaire.
jeudi 25 septembre 2008
COMPTE RENDU de la réunion du 13 Septembre 2008
Préparation de la bourse aux jouets
Informations diverses
* Vote pour l'adhésion à l'UFNAFAAM
* Compte rendu de la réunion avec Mme Constantial
(chef du service petite enfance – Conseil général)
* Matinée "massages bébé" avec les parents
* Journée nationale des Assistantes Maternelles
PROCHAINE REUNION
Dossier
"L'embauche et la mensualisation"
mercredi 9 juillet 2008
COMPTE RENDU de la réunion du 24 Juin 2008
Préparation de la bourse aux jouets
* Matinée "massages bébé" avec les parents
Une matinée "massage pour les enfants de tout âge" aura lieu.
Les ass mat pourront accompagner les parents ou venir avec leurs enfants.
Les parents désireux de participer à cette matinée peuvent s'inscrire pendant les vacances scolaires par mail ; les inscriptions par téléphones auront lieu en septembre.
* Journée nationale des Assistantes Maternelles
La journée Nationale des Assistantes Maternelles aura lieu cette année le 19 novembre 2008.
Thème : les compétences des assistantes maternelles.
* Arbre de Noël
* Conception d'un projet pédagogique
vendredi 30 mai 2008
COMPTE RENDU de la réunion du 27 mai 2008
Préparation de la réunion avec le M. le Maire
Les thèmes qui seront abordés :
*Nombre d'ass mat (15), de parents (20) et d'enfants accueillis (50)
*Réunions mensuelles sur le métier d'ass mat
*Les manifestations organisées (goûter de Noël, défilé du carnaval, chasse aux œufs, activité manuelle fêtes des mères)
*La bibliothèque 2 fois par mois
*Détailler l'assurance
*Préciser que les parents nous autorisent par écrit à faire participer leurs enfants aux manifestations et activités, droit à l'image, …
*Se renseigner sur l'avancé du jardin, …
Informations diverses
** Pour la fête des pères, les fournitures ont été distribuées.
** Présentation de l'association d'assistantes maternelles Arlésienne qui vient de se créer.
** Nous proposons un modèle de bulletin de salaire, si vous êtes intéressée, je vous en ferais parvenir une copie.
** Nous avons fait le point sur les autorisations photos.
** Présentation de la soirée au restaurant
mardi 29 avril 2008
COMPTE RENDU de la réunion du 26 Avril 2008
1 - Préparation des fournitures pour la Fête des Mères
Les fournitures ont été achetées auprès des établissements Pichon (fourniture scolaire).
Fête des mères
15 mai 2008
lieux : centre Georges Brassens
Fête des pères
29 mai 2008
lieux : centre Georges Brassens
2 - Mise à jour de la liste des disponibilités
La liste des disponibilités des Assistantes Maternelles, mise en place lors de la première réunion, a été mise à jour.
Chacune aura la liste et pourra renvoyer les parents vers les Assistantes Maternelles libres.
3 – Informations diverses
a) Un petit rappel pour celles qui n'étaient pas présentes lors de la première réunion ; nous avons décidé d'adhérer à l'UFNAFAAM (l'union fédérative nationale des associations de familles d'accueil et assistantes maternelles) dès la fin de l'année.
Il a été présenté les points les plus intéressants que l'UFNAFAAM propose.
Les avantages :
* Une permanence téléphonique,
* L'UFNAFAAM prend à ses frais l'assurance de l'association,
* L'assurance responsabilité civile professionnelle (20.08€) et voiture (42.40€),
* Complémentaire santé,
* Et le club a+, qui est l'équivalent d'un Comité d'Entreprise, avec des réductions entre 10% et 50% parmi les plus grandes enseignes.
b) Nous avons accès à la bibliothèque tous les 1er et 3ième jeudi de chaque mois, de 9h30 à 11h00.
Des dames très gentilles et serviables sont là pour nous accueillir avec nos tout petits.
Les deux prochaines dates sont :
Jeudi 22 mai 2008
Jeudi 5 juin 2008
c) Le nouveau code du travail entrera en vigueur au 1er mai 2008.
Le gouvernement a procédé à la "re-codification" de la partie législative du Code du travail (il s'agit des articles précédés de la lettre L). Cela se traduit par une nouvelle organisation des dispositions concernées mais surtout, s'agissant des assistantes maternelles et familiales, par le transfert du Code du travail au Code de l'action sociale et des familles.
A compter du 1er mai 2008, les actuels articles L 773-1 et suivants du Code du travail, qui contiennent les règles spécifiques de droit du travail applicables aux assistantes maternelles et familiales et à leurs employeurs, deviendront les articles L 423-1 et suivants du Code de l'action sociale et des familles.
Pour la partie réglementaire du Code du travail (soit les articles précédés des lettres R et D), les actuels articles D 773-5 à D 773-20 du Code de travail, deviennent les articles D 423-1 à D 423-23 du Code de l'action sociale et des familles.